Mentions légales
Mentions légales
Merci de votre visite sur le présent site Internet www.inclassablestudio.com (ci-après le « Site »). En accédant à ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserve, les dispositions légales en vigueur et les conditions ci-après détaillées.
Le propriétaire de ce Site se réserve le droit de modifier son contenu à tout moment et sans préavis. Il ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, il se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis.
1. Présentation du Site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Ce Site est la propriété de
[Nom, prénom] Desbiens Jade
[Adresse mail] inclassablestudio@gmail.com
[N° de tel] 06 28 04 08 64
[Adresse postale de votre domicile] 121 rue du parc, 93130 Noisy le Sec
[N° RCS] 837 601 061 R.C.S. LA ROCHE-SUR-YON
[N° SIRET] 83760106100018
[N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE] Non concernée.
[Activité (Code APE)] Non concerné.
Directeur de la publication : [Nom, prénom] Desbiens Jade
(Ci-après désignée l’ « Exploitant »).
Ce Site est hébergé par SHOPIFY (www.shopify.fr)
Siège social : 151 rue O’Connor, Rez de chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Téléphone : +1 650 253 0000
2. Liens hypertextes
Les liens hypertextes disponibles sur ce Site peuvent renvoyer vers des sites tiers non édités par l’Exploitant. Ils sont fournis uniquement pour la convenance de l’internaute, afin de faciliter l’utilisation des ressources disponibles sur l’Internet. Si l’internaute utilise ces liens, il quittera ce Site et acceptera alors d’utiliser les sites tiers conformément aux conditions qui les régissent.
L’internaute reconnait que l’Exploitant ne contrôle ni ne contribue en aucune manière à l’élaboration des conditions d’utilisation et/ou du contenu s’appliquant à ou figurant sur ces sites tiers. En conséquence, l’Exploitant ne saurait être tenu responsable de quelque façon que ce soit du fait de ces liens hypertextes. L’Exploitant recommande à l’internaute de prendre connaissance de la Politique applicable en matière de protection des données personnelles de chaque site tiers auquel il pourra accéder via ce Site afin d’apprécier la manière dont seront utilisées ses données personnelles.
3. Gestion des cookies
Ce Site est susceptible d’utiliser des cookies. Le cookies est un fichier déposé par le navigateur sur l'ordinateur d'un utilisateur lorsqu'il surfe sur Internet.
Plusieurs types de cookies sont utilisés sur ce Site :
- Les cookies fonctionnels et de sécurité garantissent le bon fonctionnement du Site et facilitent l’accès aux services proposés. Par conséquent, ceux-ci ne sont pas paramétrables.
- Les cookies dits « Analytics» permettent d’obtenir des statistiques de fréquentation anonymes du Site afin d’optimiser son ergonomie, sa navigation et ses contenus. Ces derniers nécessitent votre accord exprès pour être déposés. Vous avez donc la possibilité de les accepter ou de les refuser via le bandeau d’information présent sur la première page.
Pour plus d’informations sur les cookies, merci de consulter le site www.cnil.fr.
En tout état de cause, la durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’une durée maximale de 13 mois.
4. Propriété intellectuelle et licence d’utilisation
L’Exploitant est seul titulaire de tous les éléments présent sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations (ci-après, les « Éléments ») qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle.
En conséquence, aucun des Éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, transmis, publié, communiqué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un utilisateur ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de l’Exploitant.
Par ailleurs, il est précisé que l’Exploitant n’est pas propriétaire du contenu mis en ligne par les utilisateurs, pour lequel ces derniers demeurent intégralement responsables. Les utilisateurs accordent à l’Exploitant une licence non-exclusive transférable, sous-licenciable, à titre gratuit et mondiale pour l’utilisation des contenus de propriété intellectuelle qu’ils publient sur le Site, pour toute la durée de protection de ces contenus.
L’Exploitant se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.
5. Droit applicable
Le Site et son contenu sont créés conformément aux droit et règles applicables en France.
6. Gestion des données personnelles
Le propriétaire du Site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le Site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du Site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Pour davantage d’informations, veuillez consulter notre Charte relative à la protection des données personnelles accessible sur ce Site.
L’utilisateur dispose des droits d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données qui le concernent, ainsi que du droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de celles-ci.
L’utilisateur pourra exercer ses droits de la manière suivante :
- Par voie postale, en écrivant à Atelier Wayne Workshop, 121 rue du parc, 93130 Noisy Le Sec.
- Par courriel adressé à inclassablestudio@gmail.com
en indiquant comme objet du courriel “Données personnelles : droit d’accès – www.inclassablestudio.com.
Aucune information personnelle de l’utilisateur n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
7. Limitations de responsabilités
Le propriétaire du Site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et résultant de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Mise à jour du 11 février 2026.